Exclusion de la responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur n’assume aucune responsabilité pour l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Des prétentions en responsabilité contre l'auteur concernant les dommages, qu'ils soient de nature matérielle ou immatérielle, causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées et / ou par l'utilisation des informations erronées et incomplètes sont fondamentalement exclues pour autant que négligence grave ou intentionnelle ne soient imputables à l’auteur. Toutes les offres sont non contraignantes et sans engagement. L’auteur se réserve impérativement le droit de modifier partiellement ou totalement l’ensemble de l’offre, de la modifier, compléter, effacer ou d’en interrompre momentanément ou définitivement la publication.

2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects à des pages Web étrangères (« Hyperliens »), se trouvant en-dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, un engagement de la responsabilité de l’auteur pourra uniquement prendre effet que si l’auteur à connaissance des contenus et qu’il lui est techniquement possible et supportable d’en éviter l’utilisation en cas de contenus illégaux. L’auteur déclare explicitement par la présente qu’au moment de la mise en place du lien, que des contenus illégaux ne pouvaient pas être reconnus sur les pages à relier. L’auteur reste sans influence quant à la mise en page actuelle ou future, aux contenus et à la propriété intellectuelle des pages liées/enchaînées, qui ont été modifiées après la mise en place du lien. Cette constatation est valable pour tous les liens et renvois, mis en place dans la propre offre via Internet, ainsi que pour toutes les contributions étrangères pouvant figurer dans les livres d’or, forums de discussions, répertoires des liens, mailing listes et toutes autres formes de banques de données pour lesquels des accès en écriture externes sont possibles. Le fournisseur de pages Web est seul responsable des contenus illégaux, erronées ou incomplets et plus particulièrement des dommages consécutifs à l’utilisation ou non-utilisation de telles informations mises à disposition et non celui qui renvoie via des liens à la publication respective.

3. Droit d'auteur et droit des marques de commerce
L’auteur essaie dans toutes les publications de respecter les droits d’auteur relatifs aux photos, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes, d'utiliser photos, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes émanant de sa propre réalisation ou d’avoir recours à des photos, graphiques, documents audio, séquence vidéos et textes libres de droits. Toutes les marques déposées et marques de commerce figurant le cas échéant dans l’offre Internet se trouvent assujetties sans restriction aux dispositions du droit des marques de commerce et aux droits de propriété du détenteur respectif enregistré. Seule la simple indication ne permettra pas de laisser supposer que des marques déposées ne sont pas protégées par des droits appartenant à des tiers ! Le copyright pour des objets réalisés par l’auteur lui-même reste auprès de l’auteur des pages. Une polycopie ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’autorisation explicite de l’auteur.

4. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
Cette exclusion de responsabilité est à considérer comme partie de l’offre Internet au départ de laquelle il a été renvoyé à cette page. Pour autant que des parties ou certaines formules de ce texte ne correspondent pas, ne correspondent plus ou pas entièrement à la législation en vigueur, les autres parties du document restent valables quant à leur contenu et leur validité ne s’en trouve pas affectée.